Marque renouvelée - Marque en non vigueur

POZATERRE
COCHET, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1625401
Date de dépôt :
06/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/11/2020

Présentation de la marque POZATERRE

Déposée le 6 novembre 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COCHET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « POZATERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COCHET domicilié(e) ‘ Le Gué Ory ’ - 72130 - SOUGE LE GANELON - France et immatriculée sous le numéro RCS 695 440 776 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet FABER domicilié(e) 22, avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque POZATERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1625401.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque POZATERRE est expirée depuis le 6 novembre 2020.

COCHET a également déposé les autres marques suivantes : C COCHET , POZOSSOL , COCHET , POZ'PICK UP , LINCLINABLE , VOTRE PARTENAIRE MARIN


COCHET, Société par Actions Simplifiée - ‘ Le Gué Ory ’ - 72130 - SOUGE LE GANELON - France - SIREN 695440776


Cabinet FABER - 22, avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-15

Renouvellement sans limitation le 28 août 2000 n°2180849 - Publication au BOPI 2000-08-28

Renouvellement sans limitation le 2 juin 2010 n°2442211 - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-06-02

Appareils de locomotion par terre et plus particulièrement des chariots et remorques agricoles